Droit de la responsabilité

Droit de la responsabilité

Droit de la responsabilité

La responsabilité est un pan gargantuesque du droit.

  1. Responsabilité contractuelle : la responsabilité contractuelle peut naturellement découler d’une mauvaise exécution ou d’une inexécution d’un contrat. A ce titre, la responsabilité peut se décliner de différentes manières et notamment lorsqu’une personne a souscrit un contrat avec un professionnel, le droit de protection face au professionnel est accru, le professionnel étant souvent assujetti à une obligation de conseils.
  2. Responsabilité quasi délictuelle : il existe tout autre sorte de responsabilité quasi délictuelle :
    • Responsabilité des compétences du fait de leurs préposés (employeur responsable d’un employé par exemple).
    • Responsabilité des personnes ou des choses que l’on a sous sa garde (enfant, animal…).
    • Bâtiment menaçant ruines…
  1.   Responsabilité délictuelle : il s’agit dans ces conditions de la responsabilité que l’on peut encourir en cas d’un acte volontaire ou involontaire selon certaines conditions, par lequel on cause un dommage à autrui.